Sofien Toubel
Né à Tunisie 45 ans
Enseignant du secondaire
Questions orales aux:
L'examen de:
L'examen du projet de loi organique n° 109/2020 relatif à l'approbation de l'adhésion de la République tunisienne à la convention n° 187 concernant le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail adoptée par l'organisation internationale du travail à Genève le 15 Juin 2006
pour Vote sur le projet de loi 2018/39 dans sa totalité
Absent Vote sur le projet de loi 2020/79 dans sa totalité
Absent Vote sur le projet de loi 2020/107 dans sa totalité
pour Vote de confiance pour le ministre de la Jeunesse, des Sports et de l’Intégration Professionnelle, Zakaria Belkhouja
pour Vote de confiance pour le ministre de la Formation Professionnelle et de l'Emploi Youssef Fnira
pour Vote de confiance pour le ministre des Affaires Culturelles, Youssef Ben Brahim
pour Vote de confiance pour le ministre de l'Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche Oussama Kheriji
pour Vote de confiance pour le ministre de l'Energie et des Mines Sofien Ben Tounes
pour Vote de confiance pour le ministre de l'Industrie et des Petites et Moyennes Entreprises Ridha Ben Mosbeh
pour Vote de confiance pour le ministre de la santé Hedi Khayri
Proposition de loi n°150/2020 relative à la fixation du statut des secrétaires des tribunaux judiciaires
Proposition de loi n°29/2020 amendant les articles 245 et 247 du code pénal
Proposition de loi n°013/2020 complétant la loi n°40/1975 du 14 mai 1975 relative aux passeports et aux documents de voyage
Majorité requise:Majorité absolue (109)
Proposition de loi N°59/2019 amendant la loi organique N°2014-16 du 26 Mai 2014 relative aux élections et au référendum telle que modifiée et complétée par la loi organique N° 2017-07 du 14 février 2017
Proposition de loi N°34/2019 modifiant la loi N° 2014-16 du 26 mai 2014 relative aux élections et au référendum telle que modifiée et complétée par la loi organique N° 2017-07 du 14 février 2017
Proposition de loi N°92/2018 modifiant le code des forêts
Proposition de loi N°44/2018 relatif à l'amendement de la loi 55-77 réglementant les métiers pharmaceutiques
Proposition de loi N°85/2017 amendant le chapitre 7 et les articles 77, 78, 79 et 80 du code du statut personnel
Proposition de loi organique N°74/2017 amendant les articles 114/116 du code de la protection de l'enfance
Majorité requise:Majorité des présents (69)
Proposition de loi N°45/2017 amendant la loi N°21-1995 datant du 13 février 1995 relative aux terres domaniales agricoles
Parcours scolaire
Connectez vous pour pouvoir intéragir avec Sofien Toubel