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Marsad Majles
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10:00
Réunion de la Commission de la jeunesse, des affaires culturelles, de l'éducation et de la recherche scientifique
  • Audition du Ministre des affaires culturelles par intérim autour de la mission du ministère des affaires culturelles dans la loi de finances pour l'année 2021
  • L'examen du :
  1. Rapport sur le Décret-loi du Chef du Gouvernement n° 2020-4 du 14 avril 2020, édictant des mesures (ou actions) sociales exceptionnelles et provisoires pour l’accompagnement des entreprises et la protection de leurs salariés lésés par les répercussions de la mise en œuvre des mesures de mise en confinement total pour la prévention de la propagation du Coronavirus « Covid-19 »
  2. Rapport sur la mission du ministère de l'éducation dans la loi de finances pour l'année 2021
Non programmé
14:00
Réunion de la Commission du développement régional
  • Fixation des objectifs de la commission et son programme de travail durant cette session parlementaire
13:30
Réunion de la Commission de la jeunesse, des affaires culturelles, de l'éducation et de la recherche scientifique
  • Audition du ministre de la Jeunesse, des sports et de l'Intégration professionnelle autour du projet de la loi de finances pour l'année 2021
9:30
Réunion de la Commission de la santé et des affaires sociales
  • Audition de la Ministre de la femme, de la famille, et des personnes âgées autour du projet du budget de la mission du ministère pour l'année 2021
Terminé
9:30
Réunion de la Commission de la législation générale
  • Audition des représentants du ministères des finances autour de la mission de la Cour des Comptes dans le projet de la loi de finances pour l'année 2021
Terminé
11:00
Réunion de la Commission des finances, de la planification et du développement
  • Présentation du rapport général de la commission relatif au projet du budget de l'Etat et à la balance économique pour l'année 2021
  • Présentation du rapport de la commission concernant la mission de l'ARP pour l'année 2021
  • Discussion du projet de la loi de finance pour l'année 2021
9:30
Réunion de la Commission des droits et libertés et des relations extérieures
  • Examen des rapports relatifs aux titres du budgets
  • Approbation du:
  1. Rapport relatif au PDL n°105/2020 relatif à l'approbation du protocole "Nagoya" sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation relatif à la convention sur la diversité biologique
  2. Rapport relatif au PDL n°107/2020 concernant l'approbation de l'adhésion de la République Tunisienne à l'amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone approuvé à Kigali le 15 octobre 2016
9:30
Réunion de la Commission de la législation générale
  • Audition de:
  1. Gouverneur de la Banque Centrale de Tunisie
  2. L'Association Professionnelle Tunisienne des Banques et Etablissements Financiers

Autour du PDL n°45/2020 amendant les dispositions du chèque sans solde du code de commerce

9:30
Réunion de la Commission de la santé et des affaires sociales
  • Adition du Ministre de la santé publique autour de la mission du ministère de la santé publique dans la loi de finances pour l'année 2021
Terminé
15:00
Réunion de la Commission de l’industrie, de l’énergie, des ressources naturelles, de l’infrastructure et de l’environnement
  • Approbation du:
  1. Rapport de la mission du ministère de l'Industrie, de l'Energie et des Mines dans le projet de la loi de finances pour l'année 2021
  2. Rapport de la mission du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'infrastructure dans le projet de la loi de finances pour l'année 2021
  3. Rapport de la mission du ministère des technologies de la communication dans le projet de la loi de finances pour l'année 2021
9:30
Réunion de la Commission du règlement intérieur, de l’immunité, des lois parlementaires et des lois électorales
  • Approbation du rapport relatif à la mission de l'ISIE dans le projet de la loi de finances pour l'année 2021
9:00
Plénière
  • Examen du PDL n°139/2020 relatif à la loi de finances rectificatives de 2020
Terminé
9:00
Réunion de la Commission de la législation générale
  • Audition de:
  1. L'association des Magistrats tunisiens
  2. Le syndicat des Magistrats tunisiens
  3. Le Ministre de la justice
  4. Ordre national des avocats de Tunisie

Autour de la situation critique que connaisse le service public de la justice durant la dernière période  

5:00
Réunion de la Commission de l’organisation de l’administration et des affaires des forces armées
  • Approbation du:
  1. Rapport de la mission de la présidence du gouvernement dans le projet de la loi de finances pour l'année 2021
  2. Rapport de la mission du ministère de l'intérieur dans le projet de la loi de finances pour l'année 2021
  3. Rapport de la mission du ministère de la défense nationale dans le projet de la loi de finances pour l'année 2021
  4. Rapport de la mission du ministère des affaire locales et de l'environnement dans le projet de la loi de finances pour l'année 2021
10:00
Réunion de la Commission de la législation générale
  • Approbation du rapport de la mission de la justice dans le projet de loi de finances pour l'année 2021
9:00
Plénière
  • Examen du:
  1. Projet du budget de l'Etat pour l'année 2021 
  2. Projet de la balance économique pour l'année 2021
  3. Projet de la loi de finances pour l'année 2021
9:00
Plénière

Examen, discussion et vote sur : 

  • La mission spéciale de l'assemblée des représentants du peuple
  • La mission du président de la république 
  • La mission du chef du gouvernement 
22:30
Réunion de la Commission de l’agriculture, de la sécurité alimentaire, du commerce et les services liés

L'approbation des rapports dans le cadre du projet de loi des finances autour des missions suivantes :

  • La mission de l'agriculture 
  • La mission du commerce 
  • La mission du transport
10:30
Réunion de la Commission de la législation générale

L'approbation des rapports des missions spéciales dans le cadre du projet de loi de finances pour l'année 2021

  • Le Conseil supérieur de la magistrature
  • La Cour des comptes
  • La Cour constitutionnelle
9:00
Plénière

Examen, discussion et vote sur les missions suivantes : 

  • Mission de l'intérieur
  • Mission des affaires locales et de l'environnement
  • Mission de la justice
  • Mission de la défense nationale 

Indicateurs

Calculés sur la periode allant de 13 novembre 2019 à 28 novembre 2020

open data