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Marsad Majles
11:00
Réunion de la Commission de la jeunesse, des affaires culturelles, de l'éducation et de la recherche scientifique
  • Approuver les rapports de la commission sur le reste des missions qui lui sont confiées à propos du projet de budget de l'Etat pour l'année 2021
9:00
Plénière

Examen et discussion des missions suivantes :

  • Mission des affaires religieuses
Terminé
  • Mission de l'économie, des finances et du soutien de l'investissement
Terminé
  • Mission des domaines de l'Etat et des affaires foncières
Terminé
  • Mission du tourisme
Terminé
8:30
Réunion de la Commission des finances, de la planification et du développement
  • Poursuite de l'examen du projet de loi n ° 138-2020 portant approbation de l’accord cadre de ligne de crédit et l’accord de prêt conclus le 22 octobre 2020 entre la République tunisienne et l’Agence française de développement pour la contribution au financement du programme d’appui aux réformes pour favoriser la résilience de l’économie tunisienne

  • L'examen du projet de loi n° 106/2020 portant approbation du contrat de prêt conclu à Tunis le 3 juin 2020 entre la République tunisienne et la Banque Allemande pour la Reconstruction pour le financement du programme d’appui aux réformes dans le secteur bancaire et financier

  • L'examen du projet de loi n° 114/2020 portant approbation du contrat de prêt conclu le 13 juillet 2020, entre le la République tunisienne et l'Institut Allemand de Crédit pour la Reconstruction pour le financement du programme d’appui aux réformes dans le secteur public

  • Examen des modalités des du projet de loi de finances pour l'année 2021

10:00
Réunion de la Commission de la santé et des affaires sociales

Approbation des deux rapports suivants dans le cadre du budget de l'Etat pour l'année 2021 :

  • Mission des affaires sociales
  • Mission de la femme, de la famille et des seniors
9:00
Plénière

Examen et discussion des missions suivantes :

  • Mission de l'agriculture, des ressources hydraulique et de la pêche maritime
Terminé
  • Mission de l'industrie, des énergies et des mines
Terminé
  • Mission du commerce et du développement des exportations
Terminé
  • Mission des technologies des communications
9:00
Réunion de la Commission des finances, de la planification et du développement
  • Poursuivre l'examen du projet de loi de finances pour l'année 2021
11:00
Réunion de la Commission de la réforme administrative, de la bonne gouvernance, de la lutte contre la corruption et du contrôle de gestion des deniers publics
  • Approbation de son rapport suite à sa visite de terrain au port de commerce de Sousse dans le cadre de son suivi du dossier d'importation des déchets d'Italie
9:00
Plénière

Examen et discussion des missions suivantes :

  • Mission de l'équipement, de l’habitat et de l’infrastructure
Terminé
  • Mission du transport et de la logistique
Terminé
  • Mission des affaires culturelles
Terminé
  • Mission de la jeunesse, du sport et de l’intégration professionnelle
Terminé
  • Mission de de la femme, de la famille et des seniors

    Terminé
9:00
Réunion de la Commission des finances, de la planification et du développement
  • Vote sur:
  1. Le rapport du projet de loi n° 106/2020 portant approbation du contrat de prêt conclu à Tunis le 3 juin 2020 entre la République tunisienne et la Banque Allemande pour la Reconstruction pour le financement du programme d’appui aux réformes dans le secteur bancaire et financier
  2. Rapport du projet de loi n° 114/2020 portant approbation du contrat de prêt conclu le 13 juillet 2020, entre le la République tunisienne et l'Institut Allemand de Crédit pour la Reconstruction pour le financement du programme d’appui aux réformes dans le secteur public
  • L'examen et le vote du projet de loi de finances pour l'année 2021

12:00
Réunion de la Commission des finances, de la planification et du développement
  • Poursuivre l'examen et le vote sur le projet de loi de finances pour l'année 2021
  • Vote sur le rapport du projet de loi de finances pour l'année 2021
9:00
Plénière

Examen et discussion des missions suivantes :

  • Mission de la santé
  • Mission des affaires sociales
  • Mission de l'éducation
  • Mission de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

9:00
Plénière

Examen et discussion de la mission et des mission spéciales suivantes :

  • Mission spéciale du conseil supérieur de la magistrature
  • Mission spéciale de la cour constitutionnelle 
  • Mission spéciale de la cour des comptes
  • Mission spéciale de l'instance supérieure indépendante pour les élections
  • Mission des affaires étrangères, de la migration et des tunisiens à l'étranger 
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Indicateurs

Calculés sur la periode allant de 13 novembre 2019 à 04 décembre 2020

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