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Marsad Majles

Abdelmoumen Belanes

Né à Tunisie
69 ans

Travailleur Journalier

bloc parlementaire
Liste électorale
Monastir 5073Voix Rang 1 sur la liste

Bloc parlementaire

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Front Populaire

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Commission des martyrs et blessés de la révolution, de l’application de la loi de l’amnistie générale et de la justice transitionnelle

Commission des martyrs et blessés de la révolution, de l’application de la loi de l’amnistie générale et de la justice transitionnelle

Commission de la santé et des affaires sociales

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Statistiques

Statistique du mandat législatif (2019-2024)

Calendrier

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votes

380 Résultats

pour Projet de loi en sa totalité

132 votes

pour Projet de loi n°59/2019 en sa totalité

132 votes

Absent Projet de loi dans sa totalité

Projet de loi N°49/2018 relatif au système national d'accréditation des structures d'évaluation de la conformité 88 votes

Absent Projet de loi dans sa totalité

Projet de loi N°01/2019 portant sur l'approbation de l'accord de prêt signé le 25 décembre 2018 entre la République Tunisienne et le Fonds Koweïtien pour le développement économique arabe visant à contribuer au financement du projet "Le développement des routes rurales en République tunisienne" 126 votes

Absent Vote sur le projet de loi n°21/2018 dans sa totalité

Projet de loi organique N°21/2018 portant approbation de l’adhésion de la République tunisienne à la convention internationale de 1995 sur les normes de formation du personnel des navires de pêche, de délivrance des brevets et de veille 125 votes

pour Vote sur le projet de loi dans sa totalité

Projet de loi organique N°07/2018 portant approbation de la convention conclue en date du 13 mai 2017 entre le Gouvernement de la République tunisienne et le Gouvernement de la République populaire de chine concernant la création de centres culturels 127 votes

Absent Projet de loi dans sa totalité

Projet de loi N°22/2019 relatif à l'encouragement de l'investissement et l'amélioration du climat des affaires 90 votes

contre Vote sur le projet de loi dans sa totalité

Projet de loi N°40/2018 modifiant et complétant la loi n°99-95 du 6 décembre 1999 relative à la création d'un Fonds de garantie de financement des exportations avant expédition 103 votes

Abstension Vote sur le projet de loi dans sa totalité

Projet de loi N°47/2018 complétant la loi n°88-11 du 25 février 1988, relative à la création de l’Agence de mise en valeur et de promotion culturelle 108 votes

Absent Projet de loi n°42/2019 en sa totalité

Projet de loi N°42/2019 autorisant l'Etat à souscrire à l'augmentation du capital de la société Tunisie-Autoroutes 82 votes
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Propositions de loi

11 Résultats
déposé
Proposition de loi

Proposition de loi N°60/2018 amendant et complétant la loi N°2016-35 du 25 avril 2016 portant fixation du statut de la Banque centrale de Tunisie

Proposé par:
38
Commissions : Commission des finances, de la planification et du développement
24 juillet 2018 1 article
En commission
Proposition de loi

Proposition de loi N°46/2018 relative à l'amendement de la loi 55-77 réglementant les métiers pharmaceutiques

Proposé par:
16
Commissions : Commission de la santé et des affaires sociales
30 mai 2018 33 Articles
déposé
Proposition de loi

Proposition de loi N°37/2018 portant promulgation des dispositions de la loi n° 2009-11 du 2 mars 2009, portant promulgation du code de la sécurité et de la prévention des risques d’incendie, d’explosion et de panique dans les bâtiments

Proposé par:
19
Commissions : Commission de l’industrie, de l’énergie, des ressources naturelles, de l’infrastructure et de l’environnement
09 mai 2018 3 Articles
déposé
Proposition de loi

Proposition de loi N°01/2018 relative à la liberté de la communication audiovisuelle

Proposé par:
34
Commissions : Commission des droits et libertés et des relations extérieures
03 janvier 2018 181 Articles
En commission
Proposition de loi

Proposition de loi N°34/2017 amendant le règlement intérieur par l'ajout d'un chapitre relatif au code de conduite parlementaire

Proposé par:
28
Commissions : Commission du règlement intérieur, de l’immunité, des lois parlementaires et des lois électorales
14 mars 2017 7 Articles
En commission
Proposition de loi

Proposition de loi N°82/2016 rendant 17 décembre une fête nationale

Proposé par:
21
Commissions : Commission de l’organisation de l’administration et des affaires des forces portant d’armes
03 décembre 2016 1 article
déposé
Proposition de loi

Proposition de loi N°73/2016 portant organisation de l'état d'urgence

Proposé par:
16
Commissions : Commission des droits et libertés et des relations extérieures
26 octobre 2016 8 Articles
déposé
Proposition de loi

Proposition de loi N°36/2016 relative à l'audit de la dette publique tunisienne

Proposé par:
72
Commissions : Commission des finances, de la planification et du développement
14 juin 2016 17 Articles
retiré
Proposition de loi

Proposition de loi N°21/2016 relative au sondage d'opinion

Proposé par:
10
Commissions : Commission de la législation générale
03 mai 2016 21 Articles
retiré
Proposition de loi

Proposition de loi organique N°15/2016 portant réorganisation de la loi sur élections et les référundums

Proposé par:
10
Commissions : Commission du règlement intérieur, de l’immunité, des lois parlementaires et des lois électorales
23 mars 2016 206 Articles
afficher plus

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