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Marsad Majles

Commission de l’industrie, de l’énergie, des ressources naturelles, de l’infrastructure et de l’environnement

La commission de l’industrie, de l’énergie, des ressources naturelles, de l’infrastructure et de l’environnement est chargée de l’examen des projets, propositions et questions relatifs à :

  • L’industrie, l’énergie et les mines
  • Les ressources naturelles
  • L’équipement et l’habitat
  • L’aménagement du territoire
  • Les nouvelles technologies
  • L’environnement.

 

Mandatures

composition

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Réunion de la Commission de l’industrie, de l’énergie, des ressources naturelles, de l’infrastructure et de l’environnement
08:00

Vote sur:

  1. Projet de loi n°135/2020 portant approbation de la convention particulière et ses annexes relative à la concession d’exploitation d'hydrocarbures dite « Gremda »
  2. Projet de loi n°136/2020 portant approbation de la convention particulière et ses annexes relative à la concession d’exploitation d’hydrocarbures dite « Maamoura »
  3. Projet de loi n°137/2020 portant approbation de la convention particulière et ses annexes relative à la concession d’exploitation d'hydrocarbures dite « Djebal Douleb »

Examen du: 

  1. Projet de loi n° 031/2021 relatif à l’approbation de la convention des concessions aux productions d’électricité et de la convention sur les travaux sur le site et leurs annexes "pour la centrale photovoltaïque de Sakdoud"
  2. Projet de loi n° 032/2021 relatif à l’approbation de la convention des concessions aux productions d’électricité et de la convention sur les travaux sur le site et leurs annexes "pour la centrale photovoltaïque de Borj Bourguiba"
  3. Projet de loi n° 033/2021 relatif à l’approbation de la convention des concessions aux productions d’électricité et de la convention sur les travaux sur le site et leurs annexes "pour la centrale photovoltaïque de Mazouna"
  4. Projet de loi n° 034/2021 relatif à l’approbation de la convention des concessions aux productions d’électricité et de la convention sur les travaux sur le site et leurs annexes "pour la centrale photovoltaïque de Touzer"
  5. Projet de loi n° 035/2021 relatif à l’approbation de la convention des concessions aux productions d’électricité et de la convention sur les travaux sur le site et leurs annexes "pour la centrale photovoltaïque de Metbassta"
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Chroniques et vidéos

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عقدت لجنة الصناعة والطاقة والثروات الطبيعية والبنية الأساسية والبيئة جلسة عمل، يوم الإثنين الموافق ل 14 جوان 2021، لللاستماع إلى ممثلي وزارة أملاك الدولة والشؤون العقارية، حافظ المكلية العقارية، المدير العام للعقارات الفلاحية، المدير العام للتصرف والبيوعات، المدير العام للاختبارات وممثلي وزارة الصناعة والطاقة والمناجم حول مشروع القانون عدد 2021/31 المتعلق بالموافقة على اتفاقيات لزمات إنتاج الكهرباء واتفاقيات إشغال المواقع وملاحقها للمحطات الفولطاضوئية بسقدود، مشروع القانون عدد 2021/32 المتعلق بالموافقة على اتفاقيات لزمات إنتاج الكهرباء واتفاقيات إشغال المواقع وملاحقها للمحطات الفولطاضوئية المتعلق ببرج بورقيبة، مشروع القانون عدد 2021/33 المتعلق بالموافقة على اتفاقيات لزمات إنتاج الكهرباء واتفاقيات إشغال المواقع وملاحقها للمحطات الفولطاضوئية بمزونة، مشروع القانون عدد 2021/34 المتعلق بالموافقة على اتفاقيات لزمات إنتاج الكهرباء واتفاقيات إشغال المواقع وملاحقها للمحطات الفولطاضوئية بتوزر ومشروع القانون عدد 2021/35 المتعلق بالموافقة على اتفاقيات لزمات إنتاج الكهرباء واتفاقيات إشغال المواقع وملاحقها للمحطات الفولطاضوئية بالمتبسطة وذلك على الساعة 10:10

Projets de loi

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Statistiques

16

Réunions

32

Les projets de lois discutés

29h 15mn

Heures de travails

10h 23mn

Heures de retards

Présence en commission

Présence en commissions
Absence justifiée en commissions
Bloc Démocrate
4
32.81%
11.63%
Bloc Qalb Tounes
3
36.17%
3.33%
Bloc PDL
2
68.75%
20%
43.75%
22.22%
Bloc Ennahdha
5
87.5%
10%
81.25%
33.33%
87.5%
0%
93.75%
0%
81.25%
0%
Bloc Coalition Al Karama
2
31.25%
9.09%
Bloc Tahya Tounes
1
6.25%
0%
6.25%
0%
Bloc de la Réforme
1
43.75%
0%
43.75%
0%
Indépendant
2
36%
12.5%
44.44%
40%
31.25%
0%